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Acceptation des conditions générales de vente
1. Le contrat stipulé entre Costantino Contini et le Client doit s'entendre conclu avec l'acceptation, même seulement partielle, des ordres pour les oeuvres de Costantino Contini. Telle acceptation se retient tacite, si pas autrement communiqué avec n'importe quelle modalité par le Client. Le Client en effectuant des ordres dans les diverses modalités prévues, déclare d'avoir pris vision de toutes les indications fournies pendant la procédure d'achat, et d'accepter intégralement les conditions générales et de paiement ici suivantes.
2. Si le Client est consommateur, une fois conclue la procédure d'achat online, il pensera à imprimer ou sauver copie électronique et de toute façon conserver les présentes conditions générales de vente, dans le respect de ce que prévu de l'art. 3 et 4 du Dlgs 185/1999 sur les ventes à distance.
3. Chaque droit du Client est exclu pour une indemnisation ou indemnité, ainsi que n'importe quelle responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour dommages directs ou indirects à des personnes et/ou choses, provoqués par la manquée acceptation, même partielle, des ordres. Tous les peintures exemplaires uniques sont signées et datées sur la toile. Aux sens de l'art. 63 de D.lgs 490/1999 elles seront accompagnées par une authentifie sur photo.
Modalité d'achat
4. Le Client peut acquérir seulement les produits présents dans le catalogue électronique de Costantino Contini à l'instant de la transmisson des ordres visibles online à l'adresse (url) www.c4art.net. Des tels produits s'entendent cédés ainsi comme illustrés et/ou décrits dans les relatives fiches informatives.
5. La correcte réception des ordres est confirmée de Costantino Contini au moyen de répondue email, envoyée à l'adresse de poste électronique communiquée du Client. Le message repropose toutes les données insérées du Client qui s’engage à en vérifier l'exactitude et à communiquer opportunément des éventuelles corrections, selon les modalités décrites dans ce document.
6. Dans le cas de manquée acceptation des ordres, Costantino Contini garantit opportune communication au Client.
Modalité de paiement
7. Carte de crédit par Paypal
Dans les cas d'achat de la marchandise avec modalité de paiement Carte de Crédit à travers Paypal, contextuellement à la conclusion de la transaction online, Paypal s’occupera à autoriser le seul engagement de import relatif à l'achat effectué.
- En cas d'annulation des ordres, soit de la part du Client qui dans le cas de manquée acceptation du même de la part de Costantino Contini, sera demandé contextuellement à Costantino Contini l'annulation de la transaction et du retrait de la somme engagée. Les temps de retrait, dépendent exclusivement du système Paypal. Une fois effectuée l'annulation de la transaction, dans aucun cas Costantino Contini peut être retenu responsable pour des éventuels dommages, directs ou indirects, provoqués par le retard du retrait manqué de la somme engagée de la part du système Paypal.
- Dans aucun instant de la procédure d'achat Costantino Contini est en mesure de connaître des informations relatives à la carte de crédit de l'acheteur, transmises par connexion protégée directement au site de Paypal. Aucune archive informatique de Costantino Contini conservera des telles données. Dans aucun cas Costantino Contini peut donc être retenu responsable pour éventuel emploie frauduleux et indu de cartes de crédit de la part de tiers, à l'acte du paiement des produits acquéris sur son site www.c4art.net.
8. Contre remboursement
les achats par contre remboursement concernent seulement les peintures expédiées enroulées dans des tubes de carton. Les expéditions par contre remboursement se produisent par service postal qui habituellement débite au receveur le prix de consigne du colis ; le coût est variable selon le lieu ou pays où est effectuée la consigne. C’est au client de s'informer sur ces coûts qui ne sont pas compris dans le prix du contre remboursement. Costantino Contini n'acceptera pas comme motivation le refus de la marchandise par la non connaissance du client de ces coûts adjoutés. Le service de contre remboursement est possible seulement vers des pays pour lesquels la Poste Italienne effectue ce type de service.
- Dans le cas d’une expédition par contre remboursement où rentre à l'expéditeur pour raisons non employées des erreurs ou des omissions de Costantino Contini, les coûts d'expédition de retour du colis de toute façon seront débités au client.
9. Virement Bancaires Anticipé En cas de paiement avec virement Bancaire ou Postal anticipé, Costantino Contini maintiendra engagé le matériel ordonné pour une période non supérieure à 10 jours fériés à décompter de la date de l’ordre après quoi il se réserve de résoudre le contrat. Si le paiement arriverait après l'éventuelle résolution du contrat de la part de Costantino Contini, il s’inquiétera lui même de rembourser le client par le prix déjà payé réduit de toutes les frais de transport, par Virement Bancaire, avant 14 jours de l'arrivée du paiement. Il sera soin du client fournir opportunément les coordonnées bancaires sur lesquelles obtenir le remboursement (Cod. ABI - CAB - Compte Courant du titulaire de la facture ou bien IBAN BIC compte courant du titulaire s’il s’agit d'un client non résident en Italie). La cause du virement bancaire devra rapporter : le nombre de référence de l’ordre ; la date de l’ordre ; nom et prénom du titulaire de l’ordre.
10. Mandat Postal Anticipé Il est possible de payer avec mandat postal seulement pour clients des résidents en Italie. En cas de paiement avec Mandat Postal anticipé, Costantino Contini maintiendra engagé le matériel ordonné pour une période non supérieure à 10 jours fériés à décompter de la date de l’ordre, après quoi il se réserve de résoudre le contrat. Si le paiement arrivait après l'éventuelle résolution du contrat de la part de Costantino Contini, lui même se préoccupera de rendre au client la somme versée réduite du montant de toutes les frais jusqu'à cet instant soutenus. Costantino Contini expédiera le matériel ordonné seulement après la réception du Mandat Postal.
Modalité et frais de consigne
11. Les frais de consigne sont à charge du Client et viennent explicités clairement en séance d'effectuation des ordres. Le paiement de la marchandise de la part du Client se produira en utilisant la modalité choisie à l'acte des ordres. Rien est dû en plus du Client par rapport au total des ordres mis en évidence au terme de la procédure d'achat.
12. Les frais de consigne indiqués dans le site www.c4art.net sont seulement indiqués et ne constituent pas un engagement de la part de Costantino Contini. Le client est tenu à demander à Costantino Contini une confirmation de ces coûts relativement au lieu où il désire que le matériel ordonné soit délivré. Ceci vaut en particulier pour des marchandises destinées à des îles et à centres historiques.
13. Aucune responsabilité peut être prévenue à Costantino Contini en cas de retard dans l'émission des ordres ou dans la consigne de ce que commandé.
14. À l'instant de la consigne de la marchandise de la part du courrier ou du service postal, le Client est tenu à contrôler : que le matériel en consigne corresponde à combien commandé que le colis résulte complet, non endommagé, ni baigné ou de toute façon altéré, même dans les matériaux de fermeture (ruban adhésif ou pièces métalliques). Des éventuels dommages ou manquée correspondance du matériel ou des indications, doivent être immédiatement contestés à qui effectue la consigne. Une fois signé le document du courrier, le Client ne pourra pas opposer quelques contentieux environ les caractéristiques extérieures de ce que délivré. Des éventuels problèmes inhérents l'intégrité physique, la correspondance ou le caractère complet des produits reçus doivent être signalés avant 7 jours de la consigne, selon les modalités prévues dans le présent document.
15. Dans le cas de manqué retrait avant 5 jours fériés du matériel présent en stock prés des magasins du courrier ou de la poste à cause d’un réitéra impossibilité de consigne à l'adresse indiquée du Client à l'acte de l’ordre, l’ordre sera automatiquement annulé.
Droit de recoin
16. Aux sens de l'art. 5 DL 185/1999, si le client est un consommateur (c'est-à-dire une personne physique qui acquiert la marchandise pour buts non associés à son activité professionnelle), a droit à résoudre le contrat d'achat pour . n’importe quelle raison, sans nécessité de fournir des explications et sans pénalité, sauf ce qui est indiqué point au suivant 18.
17. Pour exercer tel droit, le client devra envoyer à Costantino Contini une communication en tel sens, avant 10 jours férés de la date de réception de la marchandise. Telle communication devra être envoyée par lettre recommandée avec avis de réception, adressée à Costantino Contini. 17e Bd de les République, 69410 Champagne au Mont de or, France ou bien par télégramme envoyé toujours avant le susdit terme de 10 jours et suivis d'une confirmation par lettre recommandée avec avis de réception, envoyée PÉREMPTOIREMENT avant les 48 heures suivantes. Une fois parvenue la susdite communication de recoin, Costantino Contini s’occupera rapidement de communiquer au client les instructions sur la modalité de restitution de la marchandise qui devra se produire avant les suivantes 48 heures.
18. Le droit de recoin est de toute façon subordonné aux suivantes conditions : le droit s'applique à produit acquis; il n'est pas possible d’exercer le recoin seulement sur une partie de produit acquis. Le bien acquis devra être complet et rendu dans la confection originale, complète dans toutes ses parties (compris le colis et de l'éventuelle documentation et de la dotation accessoire) pour limiter des endommagements à la confection originale, nous recommandons, lorsque possible, de l'insérer dans une seconde boîte. aux termes de la loi, les frais d'expédition relatives à la restitution de bien sont à chargement du client ; l'expédition, jusqu'à l'attestation produite de réception, est sous la complète responsabilité du client ; en cas d'endommagement du bien pendant le transport, Costantino Contini donnera communication au client (dans le 5° jour de la réception de l'oeuvre d'art), pour lui permettre de faire opportunément la dénonce vis-à-vis du courrier par lui choisi et obtenir le remboursement de la valeur de bien (si assuré) ; dans cette éventualité, le produit sera mis à disposition du client pour sa restitution, en même temps en annulant la demande de recoin ; Costantino Contini ne répond pas dans aucune façon pour endommagements ou vol/perte de biens rendus avec des expéditions que vous n'assurez pas ; à son arrivée, le produit sera examiné pour évaluer des éventuels dommages ou des manumissions non dérivants du transport. Si la confection et/ou le colis original résultent abîmés, Costantino Contini s’occupera de retenir du remboursement un pour-cent, de toute façon non supérieur au 10% du même, comme contribution aux frais de rétablissement.
19. Faites exceptions éventuelles au frais de rétablissement pour dommages vérifiés à la confection originale, Costantino Contini s’occupera de rembourser au client l'entier import déjà payé, par Virement Bancaire, avant 14 jours de la réception de la marchandise. Il sera soin du client fournir opportunément les coordonnées bancaires sur lesquelles obtenir le remboursement (Cod. ABI - CAB - Compte Courant du titulaire de la facture ou bien de l'IBAN BIC et compte courant du titulaire s’il s’agit d'un client non résident en Italie).
20. Le droit de recoin déchoit totalement, pour manque de la condition essentielle d'intégrité du bien (confection et/ou son contenu), dans les cas dans lesquels Costantino Contini vérifie : le manque de la confection extérieure et/ou le colis interne original ; l'absence d'éléments intégrants de produit. l'endommagement de produit pour causes divergées de son transport. Dans le cas de décadence du droit de recoin, de Costantino Contini s’occupera de à rendre à l'expéditeur le bien acquis, en débitant au même les frais d'expédition.
Privacy
21. Les données personnelles demandées en phase de trasmission des ordres sont ramassés et traités au fin de satisfaire les exprimées demandes du Client et ils ne viendront pas dans aucun cas et à aucun titre cédés aux tiers. Costantino Contini garantit à ses clients le respect de la réglementation en matière de traitement des données personnelles, disciplinée du code de privacy au dlgs 196 de 30.06.03.
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